Enfin, en précisant dans l’habituel de formation les nécessités relatives à la coaching de sensibilisation générale, à la formation personnel aux fonctions et aux déterminations de la valeur connexes, les inspecteurs auraient plus les technique de découvrir objectivement que ce les deux ou non les ouvriers sont compétents pour accomplir leurs devoirs liées sur le transport des marchandises dangereuses. Cela permettrait d’améliorer la surveillance et l’application du routine de Formation Transport Routier du TMD. La modification proposée permettrait également de élever s’aligner sur les exigences internationales, formationmatieresdangereuses.com comme le 49 CFR des États-Unis d’Amérique et l’initiative de FEAC de l’OACI, et de contour des attentes claires et détaillées qui serviraient de fondation à des mécanismes plus efficaces de vérification de la conformité, de surveillance et d’application de la loi.
La coaching personnel aux capacités devrait être indiquée par des codes définis dans l’habituel. À la suite de consultations, l’exigence d’une signature d’un employé sur le certificat de compétence a saison d’été supprimée de méthode à pouvoir de réduire au minimum l’information sur le certificats. L’exigence selon laquelle les certificats de compétence doivent être signés par l’employeur, un travailleur agissant sur le nom de l’employeur ou un employé indépendant pourrait se aider à faire par moyens électronique. Le Centre de coaching en matières dangereuses est spécialisé en formation sur la manutention et le transport de produits dangereuses et en santé et sécurité au travail. En impact, la formationsur le transport de marchandises dangereuses est essentielle et obligatoire conformément à la loi et assure ainsi que les intervenants connaissent les nécessités à peu près leRèglement en ce qui concerne le transport des articles dangereuses . CANUTEC est le Centre canadien d’urgence en transport géré par la Direction générale du transport des articles dangereuses de Transports Canada.
Ces services doivent obtenir un certificats de Transports Canada qui confirme qu’elles respectent les normes de conception en tissu de sécurité aux phrases de la législation fédérale afin de garder la population et l’environnement. Nous avons constaté que sur les commodités enregistrées auprès du Ministère, 207 (soit 10 %) avaient des certificats expirés en date de décembre 2019. En moyenne, ces certificats étaient expirés depuis supplémentaire de deux ans et demi. Nous avons constaté que même si le Ministère avait mis en place des procédures par raconter les sociétés que leur certificats allait expirer ou avait expiré, ces procédures n’étaient pas utilisées de méthode cohérente. Nous avons également constaté que le Ministère n’avait pas suffisamment d’information par comprendre que ce les deux ou non ces installations avaient poursuivi leurs actions sans certificats.
Nous avions recommandé à Transports Canada d’établir un plan et un échéancier par achever l’examen de ces plans. Recommandation— Transports Canada doit renforcer les méthodes qu’il utilise par recueillir auprès de ses compagnons les informations dont il a besoin, en vue de de élever déterminer le taux de conformité à la réglementation en ce qui concerne le transport des marchandises dangereuses à l’échelle nationale. Les provinces et territoires partagent avec Transports Canada la responsabilité de surveiller la conformité en tissu de transport routier des articles dangereuses. Dans les cas où Transports Canada est dans l’impossibilité de vérifier si un titulaire a cessé d’exercer les capacités après l’expiration de son rapport, ce titulaire fera l’objet d’une vérification sur place dans le corps du plan national de surveillance du Programme du transport des marchandises dangereuses.
Lorsqu’il y a incompatibilité entre les dispositions du Règlement en ce qui concerne le transport des articles dangereuses et celles du actuel règlement, ces dernières s’appliquent. Cette information pourrait être suivie dans ORCA en vue de de réduire au minimum le danger d’erreur dans la surveillance réglementaire. Nous avons constaté que, depuis notre audit de 2015, la Régie de l’énergie du Canada avait amélioré sa surveillance d’une conformité. Elle a instauré un système de administration de l’information et des informations qui lui permet de répondre aux nécessités liées à ses actions de surveillance d’une conformité. Elle a en plus amélioré ses suivis avec l’intention de jeter un œil si les entreprises avaient pris des mesures par droit les écarts de conformité signalés.
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